Conditions Générales
Bienvenue sur UCC !
Ces conditions générales définissent les règles et réglementations relatives à l'utilisation du site web de UCC, situé à l'adresse https://ucc-rdc.com.
En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. N’utilisez pas UCC si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées sur cette page.
Cookies:
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience en ligne. En accédant à UCC, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.
Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous a envoyé le cookie.
Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin de faire fonctionner notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de notre site et ne nécessitent pas votre consentement. Veuillez noter qu’en acceptant les cookies requis, vous acceptez également les cookies tiers qui peuvent être utilisés via des services externes intégrés à notre site (ex. : une fenêtre d'affichage vidéo).
License:
Sauf indication contraire, UCC et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle de l’ensemble du contenu de UCC. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez y accéder pour votre usage personnel sous réserve des restrictions définies dans ces conditions générales.
Vous ne devez pas :
Copier ou republier du contenu de UCC
Vendre, louer ou sous-licencier du contenu de UCC
Reproduire, dupliquer ou copier du contenu de UCC
Redistribuer du contenu de UCC
Cet accord prend effet à la date des présentes.
Certaines parties de ce site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions et des informations. UCC ne filtre, n’édite, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur mise en ligne. Les commentaires ne reflètent pas les opinions de UCC, ses agents et/ou ses affiliés. Les commentaires reflètent les opinions de leurs auteurs. Dans la mesure permise par les lois en vigueur, UCC ne pourra être tenu responsable des commentaires ou de tout dommage ou préjudice causé par leur utilisation et/ou publication sur ce site.
UCC se réserve le droit de surveiller et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou en violation des présentes conditions générales.
Vous garantissez et déclarez que :
Vous êtes autorisé à publier les commentaires sur notre site et disposez de toutes les licences et consentements nécessaires pour le faire.
Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans s’y limiter, le droit d’auteur, un brevet ou une marque déposée de tiers.
Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, offensant, indécent ou autrement illégal, portant atteinte à la vie privée.
Les commentaires ne seront pas utilisés pour promouvoir des affaires, des activités commerciales, illégales ou frauduleuses.
Vous accordez à UCC une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres personnes à utiliser, reproduire et éditer vos commentaires sous toutes les formes et médias.
Liens vers notre contenu
Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site web sans autorisation écrite préalable :
Les agences gouvernementales
Les moteurs de recherche
Les organisations de presse
Les annuaires en ligne, de la même manière qu’ils répertorient d’autres entreprises
Les entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organismes de bienfaisance, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds qui ne peuvent pas créer de lien vers notre site
Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil, des publications ou d’autres informations, à condition que le lien :
Ne soit en aucun cas trompeur
N’implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une validation de la part de UCC
S’inscrive dans le contexte du site de l’organisation liée
Nous pouvons examiner et approuver d’autres demandes de lien émanant des types d’organisations suivants :
Sources d’informations commerciales ou grand public bien connues
Sites communautaires
Associations caritatives
Répertoires en ligne
Portails internet
Cabinets comptables, juridiques et de conseil
Institutions éducatives et associations professionnelles
Nous approuverons ces demandes si nous jugeons que :
Le lien ne porte pas atteinte à notre réputation ou à celle de nos entreprises accréditées
L’organisation n’a pas d’antécédents négatifs chez nous
Le bénéfice du lien compense l’absence de UCC
Le lien est pertinent dans un contexte d’information générale
Les organisations approuvées peuvent créer un lien vers notre site en utilisant :
Notre dénomination sociale
L’URL correspondant
Toute autre description de notre site pertinente dans le contexte et le format du contenu du site source
Aucune utilisation du logo de UCC ou d'autres éléments graphiques ne sera autorisée sans un accord de licence de marque.
Responsabilité du contenu
Nous ne sommes pas responsables du contenu publié sur votre site web. Vous acceptez de nous défendre contre toute réclamation résultant du contenu de votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène, criminel ou violant les droits d’un tiers.
Réserve de droits
Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tout lien vers notre site. Vous acceptez de supprimer immédiatement tout lien à notre demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions générales et notre politique de liens à tout moment. En continuant à établir un lien vers notre site, vous acceptez ces conditions.
Suppression des liens de notre site
Si vous trouvez un lien sur notre site offensant, vous pouvez nous contacter à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression mais ne sommes pas tenus de les approuver ou d’y répondre directement.
Nous ne garantissons pas l’exactitude des informations figurant sur notre site. Nous ne promettons pas de maintenir le site accessible ou de mettre à jour son contenu.
Clause de non-responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes représentations, garanties et conditions relatives à notre site web et à son utilisation. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne pourra :
Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de blessure corporelle
Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou fausse déclaration frauduleuse
Limiter nos obligations ou les vôtres d’une manière qui n’est pas permise par la loi
Exclure nos obligations ou les vôtres qui ne peuvent pas être exclues par la loi
Tant que le site et les informations qu’il contient sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages de toute nature.